Mackenzie propose une gamme complète de régimes collectifs conçus pour répondre à divers objectifs tels l’épargne en vue de la retraite, la participation aux bénéfices de l’entreprise ou l’accumulation des fonds pour pourvoir à une dépense importante telle les études postsecondaires d’un enfant.

Mackenzie offre les régimes collectifs suivants :

• Régime enregistré d'épargne-retraite collectif (REER)
• Régime de participation différée aux bénéfices (RPDB)
• Régime de retraite à cotisations déterminées (RRCD)
• Régime enregistré d'épargne-études collectif (REEE)
• Régime collectif non enregistré d'épargne par retenues salariales
• Régime de retraite individuel (RRI) (par le biais de MRS Inc., société affiliée à Corporation Financière Mackenzie)

Vous trouverez par ailleurs des sources supplémentaires à partir desquelles vous pourrez accéder à des liens vers des renseignements détaillés au sujet des régimes de retraite.

Régimes de retraite

Régimes enregistrés d'épargne-retraite collectifs (REER)

Un REER collectif est simplement un regroupement de REER individuels dans le cadre duquel les participants (les employés) effectuent des cotisations par le biais de retenues salariales. Le participant réalise une épargne fiscale immédiate puisque les cotisations sont prélevées du revenu avant que les impôts ne soient calculés.

• Les cotisations du promoteur de régime sont entièrement volontaires
• Le promoteur du régime décide à lui seul de l'admissibilité des participants et détermine et modifie à son gré le montant des cotisations du promoteur
• Les cotisations du promoteur du régime et du participant peuvent se faire dans n'importe quelle combinaison, pour autant qu'elles ne dépassent pas le plafond de cotisation au REER du participant
• Les cotisations du promoteur de régime constituent une charge à déduire pour le promoteur, pour l'année au cours de laquelle ces cotisations sont effectuées
• Les cotisations du promoteur de régime sont immédiatement acquises et ne sont pas immobilisées
• Les cotisations du promoteur de régime sont considérées comme étant un avantage imposable et elles sont par conséquent assujetties à l'impôt sur le salaire
• Le REER collectif est un régime facile à établir, gérer et, s'il y a lieu, modifier ou résilier

Régimes de participation différée aux bénéfices (RPDB)

Le RPDB vient compléter le REER collectif d'une société. Le promoteur de régime peut cotiser une somme quelconque à même les bénéfices ou les bénéfices non répartis, jusqu'à concurrence du maximum établi par la loi, dans le compte RPDB d'un participant. Les cotisations et les bénéfices sont à l'abri de l'impôt sur le revenu jusqu'au moment du retrait.

• Seul le promoteur du régime peut cotiser au régime
• Les cotisations doivent être effectuées à même les bénéfices ou les bénéfices non répartis
• Les cotisations du promoteur de régime ne sont pas assujetties à l’impôt sur le salaire
• Pas de minimum obligatoire pour les cotisations
• Les cotisations sont limitées au moindre des deux montants suivants, soit à 18 % de la rétribution que le participant reçoit ou une somme équivalant à la moitié du plafond des cotisations déterminées
• Délai d’acquisition des droits allant jusqu’à deux ans
• Les cotisations à un RPDB donnent lieu à un facteur d’équivalence (FE)
• Des restrictions peuvent être imposées de façon à ce que les retraits ne soient permis qu'en cas de cessation d'emploi, de décès ou de retraite
• Les personnes rattachées* ne peuvent pas participer au RPDB
• Frais d’établissement de 250 $. Mackenzie renonce à ces frais pour les régimes transférés dont l’actif total s’élève à 250 000 $ et dont l’actif moyen par participant s’élève à 10 000 $

Régimes de retraite à cotisations déterminées (RRCD)

Les cotisations à un régime de retraite à cotisations déterminées sont déterminées alors que les prestations à la retraite ne le sont pas. Le promoteur de régime cotise un pourcentage fixe ou un montant en dollars de la rétribution que le participant reçoit et le participant peut aussi cotiser une somme fixe tel que décrit dans l'énoncé du régime.

La rente tirée du RRCD dépend d'un certain nombre de facteurs : les montants cotisés, le rendement des placements et le nombre d'années de cotisation au régime.

• Les cotisations du promoteur de régime ne sont pas assujetties à l'impôt sur le salaire
• Les cotisations minimums du promoteur du régime sont de 1 % des gains ouvrant droit à pension
• Un délai d’acquisition des droits allant jusqu’à deux ans peut être imposé (les droits sont acquis immédiatement au Québec)
• Toutes les cotisations acquises sont immobilisées
• Les cotisations à un régime de retraite à cotisations déterminées donnent lieu à un facteur d’équivalence (FE)
• Les rachats ne sont pas permis
• Les régimes sont potentiellement à l’abri des créanciers
• Frais d’établissement de 500 $. Mackenzie renonce à ces frais pour les régimes transférés dont l’actif total s’élève à 500 000 $ et dont l’actif moyen par participant s’élève à 20 000 $
• Les frais de réglementation provinciaux sont en vigueur et varient d’une province à l’autre. Cliquez sur frais réglementaires pour une liste complète

Régime enregistré d'épargne-études collectif (REEE collectif)

• Les placements fructifient à l'abri de l'impôt tant qu'ils restent dans le régime
• Les cotisations au régime sont effectuées par le biais de retenues salariales
• Les retraits des bénéfices et des subventions - Paiements d'aide aux études (PAE) - sont imposés entre les mains de l'étudiant
• Le participant peut choisir parmi un vaste éventail d'options de placement
• La Subvention canadienne pour l'épargne-études (SCEE) prévoit une cotisation de 20 % sur la première tranche de 2 500 $ que le particulier cotise à un REEE chaque année
• La SCEE supplémentaire est offerte aux familles dont le revenu était inférieur à 37 884 $ en 2008. Ces familles pourront recevoir une somme supplémentaire de 20 % sur la première tranche de 500 $ en cotisations
• Les familles dont le revenu était inférieur à 75 769 $ en 2008 pourraient aussi recevoir une somme supplémentaire de 10 % sur la première tranche de 500 $ en cotisations
• Une série de cotisations de rattrapage au REEE pourraient être admissibles à la subvention, jusqu'à concurrence de 1 000 $ par année et sous réserve d'un maximum viager de 7 200 $, pour les personnes qui ne sont pas en mesure de tirer profit de toute la subvention au cours d'une année donnée
• Le Bon d'études canadien (BEC) s'adresse aux familles à revenu modeste ayant des enfants nés après le 31 décembre 2003. Les familles admissibles pourraient se prévaloir d'une subvention maximale de 2 000 $ par enfant

Régime collectif non enregistré d'épargne par retenues salariales

• Les cotisations au régime sont effectuées par le biais de retenues salariales
• Les cotisations ne sont assujetties à aucune limite quant à leur montant
• Les gains du régime seront assujettis à l'impôt
• Aucune cotisation n'est exigée de la part du promoteur de régime
• Peut être établi pour les employés qui épargnent en vue d'une dépense prochaine (vacances, nouvelle voiture, etc.)

Régimes de retraite individuels (RRI) – Notions de base

Le régime de retraite individuel est un véhicule d’épargne-retraite de rechange qui procure un allègement fiscal plus important et des prestations de retraite plus élevées que ce qu’offrent les REER et autres régimes de retraite. Ils peuvent être établis pour une seule personne ou pour un groupe d'employés d'une même entreprise.

• Le RRI est tout indiqué pour les personnes âgées de 45 ans ou plus
• Le revenu figurant sur le T4 de l'employé doit être de 123 184 $ ou plus (2008)
• Les particuliers doivent avoir par le passé maximisé leurs cotisations au régime enregistré d'épargne-retraite (REER) et à un régime de retraite
• Une relation employeur-employé doit exister
• Un RRI procurera habituellement un facteur d'équivalence maximum semblable à celui d'autres régimes de retraite, il est donc possible que le participant ne dispose plus de droits de cotisation au REER.